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Saint-Ybard

Commune de Corrèze

Les Conseils Municipaux

Conseil municipal du 28 octobre 2022

Ordre du jour :
  • Service de l’eau : renouvellement du réseau d’eau potable – Programme 22
  • Aménagement des locaux de la mairie pour accueillir l’espace
  • Renouvellement Réseau Eau potable – Proposition emprunt
  • Batiment Ecole Mairie : Raccordement électrique
  • Boulangerie : bail précaire
  • Demande de préemption urbain
  • Acquisition de matériel – meuble d’archivage
  • Service de l’eau : acquisition de materiel

Conseil Municipal du 27 juillet 2022

Ordre du jour :
  • Programme 2022 : Renouvellement du réseau d’eau potable
  • Achat d’une tondeuse portée et d’une balayeuse
  • Cession de l’epareuse et d’une tondeuse portée
  • Acquisition de materiel et équipement du reseau d’eau
  • délégation au Maire du droit de préemption urbain
  • Approbation du projet de lotissement
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 29 Juin 2022

Ordre du jour :
  • Programme de la voirie 2022
  • Avenants Eurovia Etang vieux
  • Décision modificative (mise à jour cimetière)
  • Décision pour le mode de publications des actes (papier ou numérique)
  • Participation de la commune aux frais de fonctionnement de la piscine en période scolaire
  • Publication du site Internet
  • Tarif de la cantine
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 11 novembre 2021

Ordre du jour :
  • Voirie communale 2021
  • Photocopies et télécopies
  • Tarifs de la pêche
  • Location salles
  • Révision des loyers des logements
  • Taxes funéraires
  • Service de l’eau
  • Subvention voyage scolaires
  • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
  • Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’agent d’entretien
  • Rénovation énergétique Bâtiment École Mairie: travaux supplémentaires
  • Service de l’eau : Acquisition de matériel-Equipement réseau d’eau
  • Décisions modificatives budget principal
  • Travaux dans les bâtiments communaux
  • Voirie communale 2021- Maîtrise d’oeuvre
  • Travaux logement communal
  • Délibération de principe relative au recrutement d’agents contractuels de Décision municipale du 25.11.2021

Conseil Municipal du 15 octobre 2021

Ordre du jour :
  • Voirie Etang Vieux : Etude Loi sur l’eau et choix de l’entreprise
  • Cimetière : Reprise de concessions en état d’abandon
  • Ecole : Subvention exceptionnelle coopérative scolaire de Saint-Ybard
  • Adressage : Acquisition panneaux manquants
  • Remplacement des extincteurs
  • Gratification stagiaire
  • Décisions modificatives budget principal
  • Décisions modificatives budget eau-assainissement


 

Conseil Municipal du 20 juillet 2021

Ordre du jour :
  • Approbation PLUConvention
  • Instruction des Actes d’Urbanisme 
  • Rénovation Energétique Bâtiment Ecole Mairie – CT – SPS 
  • CSC 2021-2023
  • Programme Voirie 2021 
  • Voirie Etang Vieux – Maitrise d’œuvre
  • Participation fonctionnement piscine Uzerche
  • MAJ Plan Cimetière
  • Heures supplémentaires Agents Communaux:
  • Tarifs Cantine Garderie 2021- 2022
  • Prélèvement Automatique – Eau
  • Assainissement  Refonte site internet
  • Commune Modification Statuts SIAV
  • Correspondant défense Enquête publique
  • Vente chemin La Brugère
  • DPU Permis de démolir DP Clôtures
  • Prise en charge Frais Hébergement
  • Exploitant MR
  • Décisions municipales

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